Sur ces sujets devenus particulièrement complexes en raison des enjeux fiscaux croissants, Michelez Notaires apporte ses compétences et son expérience en droit de la famille, en droit de l’entreprise et en fiscalité, en lien avec les autres conseils des dirigeants (avocats, experts comptables, banquiers, family office et autres conseils).

Structuration, accompagnement de la croissance, transmission et reprise familiales de l’entreprise dans les meilleures conditions fiscales, financement et transmission de son immobilier sont des sujets où nous développons une expertise reconnue.
Les sujets abordés sont notamment les suivants :

– les modalités de transmission de l’entreprise, par exemple sous la forme d’une donation-partage ou d’une vente intrafamiliale,
– la mise en place et la sécurisation des leviers fiscaux (« pactes Dutreil »),
– le financement de la transmission,
– les problématiques de gouvernance familiale,
– la recherche de solutions pérennes et équitables pour tous.

Michelez Notaires conseille ses clients sur les différentes options possibles en tenant compte de la performance fiscale associée. L’office a obtenu le Certificat de Spécialisation en Droit de l’Entreprise et des Sociétés et publie régulièrement des articles sur ce sujets dans les revues spécialisées.

Figurant parmi les offices notariaux les plus réputés en droit patrimonial de la famille, Michelez Notaires est le partenaire privilégié́ des familles reconnu à la fois pour ses compétences et pour la qualité́ de son écoute et du contact humain.

De nombreuses familles nous accordent leur confiance, parfois depuis plusieurs générations. Nous recherchons des solutions fiables et pérennes en prenant en compte les conséquences de l’allongement de l’espérance de vie et l’évolution des configurations familiales. Nous intégrons également les contraintes fiscales et proposons, dans la mesure du possible, des schémas réversibles.

Nos principaux domaines d’intervention sont les donations, les changements de régime matrimonial, la rédaction de testaments et de clauses bénéficiaires d’assurances-vie, les divorces amiables ou contentieux et les successions.