Mesures phares de la présidentielle en fiscalité patrimoniale

Mesures phares de la présidentielle en fiscalité patrimoniale

L’échéance de l’élection présidentielle approche à mesure que les programmes des candidats s’affinent. De nombreuses propositions portent sur la fiscalité patrimoniale. Voici un tour d’horizon explicatif des mesures proposées par les principaux candidats par Florent Gachon dans la Revue fiscale du patrimoine (LexisNexis).

 

Plus-values immobilières et anticipation successorale

Plus-values immobilières et anticipation successorale

Brexit : Eglantine VRAIN et Noémie DALLE,  Notaires de Michelez attirent l’attention de nos clients résidents UK sur les incidences du Brexit en matière de Plus-values immobilières et d’anticipation successorale,  dans cet article à la Revue Fiscale du Patrimoine de mai 2021.

 

Gestion de fortune : Divorce

Gestion de fortune : Divorce

Après le divorce par consentement mutuel au 1er janvier 2017 devenu extra-judiciaire, c’est au tour du divorce judiciaire de connaître le 1er janvier 2021 le vent du renouveau.

Forte d’une solide expertise en matière de divorce, l’équipe de droit de la famille de MICHELEZ Notaires vous accompagne dans ces moments décisifs, en alliant agilité et sécurité.

Lire à ce sujet l’article de Brigitte Roman, Notaire, publié dans Gestion de Fortune, sur le (vrai !) coût du divorce.

 

Régime Dutreil : engageons-nous !

Régime Dutreil : engageons-nous !

Marine Kerlo et Patrice Bonduelle ont signé dans la Revue fiscale du Patrimoine de décembre 2020 un article intitulé « Régime Dutreil : engageons-nous ! »,  plaidoyer pour une meilleure collaboration entre les professionnels conseils des chefs d’entreprises : experts-comptables, avocats et notaires en matière de transmission d’entreprise.

 

Réforme de l’abus de droit : Feu de paille ou tsunami ?

Réforme de l’abus de droit : Feu de paille ou tsunami ?

Réforme de l’abus de droit : Feu de paille ou tsunami ? François Bonte, Notaire, MICHELEZ NOTAIRES et Pascal JULIEN SAINT-AMAND notaire Groupe ALTHEMIS, ont fait part de leur analyse des commentaires de l’administration fiscale. A lire dans la revue LA REVUE FISCALE DU PATRIMOINE n° 3, MARS 2020 aux éditions Lexisnexis.

Nouvelle définition de l’abus de droit : quelles conséquences pratiques pour les stratégies patrimoniales ?

Nouvelle définition de l’abus de droit : quelles conséquences pratiques pour les stratégies patrimoniales ?

Nouvelle définition de l’abus de droit : quelles conséquences pratiques pour les stratégies patrimoniales ? Frédéric DOUET, Professeur de droit fiscal à l’Université de Rouen et de François Bonte, Notaire, MICHELEZ NOTAIRES ont présenté leur grille de lecture à l’occasion de la XXIXe rencontres Notariat-Université. A lire dans la revue Defrenois N°8/2020, aux éditions Lextenso.